Déposée le 14 juin 1990 par la société SA EDITOR CARTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REPONSE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SA EDITOR CARTES domicilié(e) ZA Les Sombardiers, 71118 St Martin Belle Roche (dossier no 2174943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 731 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT EDITOR HOLDING domicilié(e) (dossier no 2174943) - France.
La marque REPONSE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA EDITOR CARTES - ZA Les Sombardiers, 71118 St Martin Belle Roche (dossier no 2174943) - France - SIREN 408731826
Monique HEIMFERT EDITOR HOLDING - (dossier no 2174943) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174943 - Publication au BOPI 2000-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°427707 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255174 - Publication au BOPI 1998-05-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;affiches clichés;cartes postales;cartes d'art.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire.Reproduction de documents. Imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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